Marque enregistrée - Marque en non vigueur

lunettes pour tous
M. billaud sébastien

Numéro de dépôt :
3930364
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
27/06/2022
lunettes pour tous de billaud sébastien

Présentation de la marque lunettes pour tous

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur billaud sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « lunettes pour tous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur billaud sébastien domicilié(e) 108 bis boulevard de strasbourg - 94300 - NOGENT SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. billaud sébastien domicilié(e) 108 bis boulevard de strasbourg - 94300 - NOGENT SUR MARNE - France.

La marque lunettes pour tous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque lunettes pour tous est expirée depuis le 27 juin 2022.


M. billaud sébastien - 108 bis boulevard de strasbourg - 94300 - NOGENT SUR MARNE - France


M. billaud sébastien - 108 bis boulevard de strasbourg - 94300 - NOGENT SUR MARNE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682811 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens.