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Marques déposées par Billaud Pascal
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French Promenade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

French Promenade
Billaud Pascal

Numéro de dépôt :
3821900
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
08/04/2021
French Promenade de Billaud Pascal

Présentation de la marque French Promenade

Déposée le 8 avril 2011 par Billaud Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « French Promenade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est Billaud Pascal domicilié(e) 4 rue Cavendish - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Billaud Pascal domicilié(e) 4 Cavendish - 06100 - NICE - France.

La marque French Promenade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Promenade est expirée depuis le 8 avril 2021.


Billaud Pascal - 4 rue Cavendish - 06100 - NICE - France


Billaud Pascal - 4 Cavendish - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.