Marque expirée - Marque en non vigueur
COCOTTE FARINE.
Numéro de dépôt :
3395705
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/12/2015
Présentation de la marque COCOTTE FARINE.
Déposée le 6 décembre 2005 par madame Billaud Elisabeth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COCOTTE FARINE. »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCOTTE FARINE. est expirée depuis le 6 décembre 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02