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Marques déposées par monsieur BILLAU Jacques (Nationalité Française
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VAR LITERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAR LITERIE
Mr BILLAU Jacques (Nationalité Française)

Numéro de dépôt :
1369483
Date de dépôt :
17/10/1985
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
17/10/1995

Présentation de la marque VAR LITERIE

Déposée le 17 octobre 1985 par monsieur BILLAU Jacques (Nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « VAR LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BILLAU Jacques (Nationalité Française domicilié(e) Z.I. Les Espaluns III, 83160 LA VALETTE. - France.

La marque VAR LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAR LITERIE est expirée depuis le 17 octobre 1995.


Mr BILLAU Jacques (Nationalité Française) - Z.I. Les Espaluns III, 83160 LA VALETTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Sommiers, matelas, draps de la liter

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).