Déposée le 28 août 1996 par la Société Anonyme (SA) BILLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLAT domicilié(e) 16 rue Michel Bléré, 60260 LAMORLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 940 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.
La marque DOUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLAT S.A. Société Anonyme - 16 rue Michel Bléré, 60260 LAMORLAYE - France - SIREN 320940521
CABINET MADEUF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Errata - Publication au BOPI 1997-06
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Préparations pour nettoyer, blanchir, lessiver, polir, dégraisser et abraser; produits liquides d'entretien pour l'automobile; liquides pour lave-glaces; shampoing pour l'automobile; produits de lustrage; crèmes à polir; dégoudronnant; produits pour enlever les taches; produits pour nettoyer et faire briller des surfaces métalliques, en particulier des carrosseries d'automobiles; détachants, décapants; produits pour l'enlèvement de la rouille; savons; produits pour nettoyer les jantes; liquides d'imprégnation pour le dépoussiérage et le lustrage; liquides pour dégivreurs. Produits pour absorber, arroser et lier la poussière; agglomérants de poussière; produits pour le dépoussiérage; huiles et graisses industrielles; lubrifiants; matières éclairantes. Matériels et instruments de nettoyage, brosses (à l'exception des pinceaux); raclettes lave-vitres, raclettes à givre; dépoussiéreurs non électriques, dépoussiéreurs-lustreurs non électriques ménagers, dépoussiéreurs-lustreurs non électriques pour carrosseries; éponges; peaux chamoisées pour le nettoyage; gants de ménage à usage industriel; gants jetables, patins de nettoyage, balais et brosses à franges; dégivreurs non électriques pour automobiles; lustreuses avale-poussière non électriques pour l'automobile, le bureau et la maison
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DOUCY"
