Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERTY
BILLAT Alain Edouard

Numéro de dépôt :
1571361
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2000
LIBERTY de BILLAT Alain Edouard

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée le 22 janvier 1990 par BILLAT Alain Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLAT Alain Edouard, domicilié(e) 49 avenue de Gouvieux, 60260 LAMORLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY est expirée depuis le 22 janvier 2000.

BILLAT Alain Edouard a également déposé les autres marques suivantes : WINDSURF , LIBERTY , GLASS VALET , AEB , MULTISCRAPE , MULTISCRAP , AEB , GLASSMASTER


BILLAT Alain Edouard - 49 avenue de Gouvieux, 60260 LAMORLAYE - France


CABINET MADEUF - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

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