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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET
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TOULET
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOULET
BILLARDS TOULET SARL

Numéro de dépôt :
3575299
Date de dépôt :
13/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2018
TOULET de BILLARDS TOULET

Présentation de la marque TOULET

Déposée le 13 mai 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOULET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS TOULET domicilié(e) 37 1 CHEMIN DE LA CHANTERELLE,59910 BONDUES - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 536 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLARDS TOULET domicilié(e) 37 1 CHEMIN DE LA CHANTERELLE,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULET est expirée depuis le 13 mai 2018.

BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRIA , BlackBall , BlackLight , Le Lambert , T22 , DEBUCHY BY TOULET , JEUX TOULET


BILLARDS TOULET SARL - 37 1 CHEMIN DE LA CHANTERELLE,59910 BONDUES - 59910 - France - SIREN 503536781


BILLARDS TOULET - 37 1 CHEMIN DE LA CHANTERELLE,59910 BONDUES - 59910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard.