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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet
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BlackBall
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BlackBall
Billards Toulet, SARL

Numéro de dépôt :
4004235
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2023
BlackBall de Billards Toulet

Présentation de la marque BlackBall

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BlackBall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billards Toulet domicilié(e) 600 avenue du général de gaulle - 59910 - bondues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Billards Toulet domicilié(e) 600 avenue du général de gaulle - 59910 - bondues - France.

La marque BlackBall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BlackBall est expirée depuis le 13 mai 2023.

Billards Toulet a également déposé les autres marques suivantes : MAESTRIA , BlackLight , TOULET , Le Lambert , T22 , DEBUCHY BY TOULET , JEUX TOULET


Billards Toulet, SARL - 600 avenue du général de gaulle - 59910 - bondues - France


Billards Toulet - 600 avenue du général de gaulle - 59910 - bondues - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Jeux, jouets.