Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARQUIS
Numéro de dépôt :
1673452
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
Présentation de la marque MARQUIS
Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLARDS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°298102 - Publication au BOPI 2000-03-22