LIBERTE
Présentation de la marque LIBERTE
Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTE est expirée depuis le 30 mars 2000.
BILLARDS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44