Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAZZ
BILLARDS CHEVILLOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1664929
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2000

Présentation de la marque JAZZ

Déposée le 30 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAZZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLARDS CHEVILLOTTE domicilié(e) Z.A. des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque JAZZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ est expirée depuis le 30 mars 2000.

BILLARDS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LXV POMPADOUR , ESPACE , LXV PRESTIGE , LIBERTE , SOLOGNE , BRIO , LE GRAND JEU , MARQUIS


BILLARDS CHEVILLOTTE, société anonyme - Z.A. des Montées, 23, rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Jeux et jouets;billards;dispositifs à marquer les points pour billards;tables de billards;quilles de billards;queues de billards;procédés pour queues de billards;craie pour queues de billards;billes de billards; bandes de billards