Déposée le 3 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS BENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BENARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS BENARD domicilié(e) 03 ROUTE DE SAUJON - 17600 - SAUJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 188 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque BENARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENARD arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
BILLARDS BENARD a également déposé les autres marques suivantes : BABYBOWL STREET
BILLARDS BENARD, SARL - 03 ROUTE DE SAUJON - 17600 - SAUJON - France - SIREN 423188929
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723863 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Meubles ; bibliothèques, tables ; tables basses, tables de salle à manger et tables de bureau ; tables convertibles ; plateaux de tables ; plateaux amovibles pour tables ; bureaux [meubles] et meubles de bureaux ; coffres et coffrets [meubles] ; comptoirs [tables] ; chaises, sièges, tabourets et fauteuils ; meubles amovibles et transportables ; meubles convertibles ; pans de boiseries pour meubles ; meubles pourvus de plateaux de jeux ;
Billards ; tables de billards ; bandes de billards ; pièces et parties constitutives pour billards ; queues de billard ; coffrets et étuis pour queues de billard ; craie pour queues de billard ; procédés pour queues de billard ; billes et quilles de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; tables pour jeux de cartes, jeux de société ou parcours de jeux, jeux, jouets ;
Services d'installation, d'entretien, de restauration, de rénovation et de réparation de billards et de mobilier, travaux d'ébénisterie (réparation).
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