Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILLARDS BARONNET
Numéro de dépôt :
1643506
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2001
Présentation de la marque BILLARDS BARONNET
Déposée le 3 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLARDS BARONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILLARDS BARONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILLARDS BARONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLARDS BARONNET est expirée depuis le 3 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29