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Marques déposées par BILLARD Stéphane
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CRE'ACTION TERRE-CIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRE'ACTION TERRE-CIEL
BILLARD Stéphane
BILLARD Armand
IZORCE Gilberte
BILLARD Pascale Danièle

Numéro de dépôt :
96644630
Date de dépôt :
01/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2006

Présentation de la marque CRE'ACTION TERRE-CIEL

Déposée le 1 octobre 1996 par BILLARD Stéphane, BILLARD Armand, IZORCE Gilberte, BILLARD Pascale Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRE'ACTION TERRE-CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Les déposants sont BILLARD Stéphane, domicilié(e) 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France, BILLARD Armand, domicilié(e) 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France, IZORCE Gilberte, domicilié(e) 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France, BILLARD Pascale Danièle, domicilié(e) 8, rue Président Carnot, 69002 Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLARD Stéphane - France.

La marque CRE'ACTION TERRE-CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE'ACTION TERRE-CIEL est expirée depuis le 1 octobre 2006.

BILLARD Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : GLASS'KONCEPT


BILLARD Stéphane - 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France

BILLARD Armand - 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France

IZORCE Gilberte - 8, rue Président Carnot, 69002 LYON - France

BILLARD Pascale Danièle - 8, rue Président Carnot, 69002 Lyon - France


BILLARD Stéphane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Objets d'art en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.