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Marques déposées par la société BILLARD Serge
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LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL
BILLARD Serge, Fernand, Lucien

Numéro de dépôt :
94551721
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL

Déposée le 10 novembre 1994 par la société BILLARD Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la société BILLARD Serge domicilié(e) 50380 St Pair/Mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 376 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLARD Serge - France.

La marque LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EMBRUNS DU MONT ST-MICHEL est expirée depuis le 10 novembre 2004.

BILLARD Serge a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANVILLAISE , nautictv


BILLARD Serge, Fernand, Lucien - 50380 St Pair/Mer - France - SIREN 380376103


BILLARD Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

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