Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BILLARD SERGE
/
LA GRANVILLAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANVILLAISE
BILLARD SERGE

Numéro de dépôt :
3791845
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
LA GRANVILLAISE de BILLARD SERGE

Présentation de la marque LA GRANVILLAISE

Déposée le 20 décembre 2010 par BILLARD SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANVILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est BILLARD SERGE domicilié(e) 64 RUE DU PORT - 50400 - GRANVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLARD SERGE domicilié(e) 64 RUE DU PORT - 50400 - GRANVILLE - France.

La marque LA GRANVILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791845.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANVILLAISE est expirée depuis le 20 décembre 2020.


BILLARD SERGE - 64 RUE DU PORT - 50400 - GRANVILLE - France


BILLARD SERGE - 64 RUE DU PORT - 50400 - GRANVILLE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.