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Marques déposées par BILLARD Robert
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La bolée des Bollonnes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La bolée des Bollonnes
BILLARD Robert

Numéro de dépôt :
3109528
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque La bolée des Bollonnes

Déposée le 4 juillet 2001 par BILLARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « La bolée des Bollonnes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est BILLARD Robert, domicilié(e) 32 chemin des Bollonnes, 73290 La Motte Servolex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BILLARD Robert - France.

La marque La bolée des Bollonnes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La bolée des Bollonnes est expirée depuis le 4 juillet 2011.

BILLARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : ACTIPRESS


BILLARD Robert - 32 chemin des Bollonnes, 73290 La Motte Servolex - France


M. BILLARD Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Cidre.