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Marques déposées par la société BILLARD Armand
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CAÏMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAÏMAND
BILLARD Armand

Numéro de dépôt :
3010028
Date de dépôt :
21/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2010
CAÏMAND de BILLARD Armand

Présentation de la marque CAÏMAND

Déposée le 21 février 2000 par la société BILLARD Armand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAÏMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société BILLARD Armand domicilié(e) Les Bretonnière, 32, route de Chataincourt, 28500 SAULNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 869 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEF - JURIDIQUE ET FISCALITE Mr Patrick THIERACHE Avocat - France.

La marque CAÏMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAÏMAND est expirée depuis le 21 février 2010.

BILLARD Armand a également déposé les autres marques suivantes : CRE'ACTION TERRE-CIEL


BILLARD Armand - Les Bretonnière, 32, route de Chataincourt, 28500 SAULNIERES - France - SIREN 424869592


JEF - JURIDIQUE ET FISCALITE Mr Patrick THIERACHE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Décoration intérieure. Dessin industriel. Dessinateurs d'arts graphiques (services de-).