Déposée le 29 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billanco à capital variable
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPMFlex »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Billanco à capital variable domicilié(e) 191 avenue Aristide Briand,94230 CACHAN - 94230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 161 139 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Billanco domicilié(e) 191 avenue Aristide Briand,94230 CACHAN - 94230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de dénomination n°559878 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 12 octobre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°559877 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Inscription le 12 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559876 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; contrôle technique de véhicules automobiles.
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