Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BILINGUA
BILINQUA
Rudolph van RAESFELDT

Numéro de dépôt :
3363432
Date de dépôt :
01/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BILINGUA de BILINQUA

Présentation de la marque BILINGUA

Déposée le 1 juin 2005 par BILINQUA et Rudolph van RAESFELDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILINGUA »

Les déposants sont BILINQUA domicilié(e) 29, Rue De MiroMesnil,75008 PARIS - 75008 - France et Rudolph van RAESFELDT domicilié(e) 87 Av. Foch,94120 FONTENAY - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILINGUA domicilié(e) 29, rue De MiroMesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41


BILINQUA - 29, Rue De MiroMesnil,75008 PARIS - 75008 - France

Rudolph van RAESFELDT - 87 Av. Foch,94120 FONTENAY - 94120 - France


BILINGUA - 29, rue De MiroMesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 12 janvier 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°446306 - Publication au BOPI 2007-01-12

Inscription le 25 août 2006 - Rejet total n°439167 - Publication au BOPI 2006-08-25

Inscription le 25 août 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°439168 - Publication au BOPI 2006-08-25

Inscription le 11 décembre 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°445212 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 20 mars 2006 - Rejet total n°430474 - Publication au BOPI 2006-03-20

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Formation, organisation et conduite de colloques information en matière déducation. – formation linguistique tous niveaux developpement de concepts d'enseignements des langues. Traduction de tous types de documents. – formation technique et informatique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.