Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KVRTL
M. Bilel Bey, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation
M. Ahmed Mazouz, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation
M. Enzo Pannacci, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4211611
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KVRTL de Bilel Bey

Présentation de la marque KVRTL

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2015 par monsieur Bilel Bey, monsieur Ahmed Mazouz, monsieur Enzo Pannacci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KVRTL »

Les déposants sont monsieur Bilel Bey domicilié(e) Thermidor 9, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France, monsieur Ahmed Mazouz domicilié(e) Thermidor 6, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France, monsieur Enzo Pannacci domicilié(e) 18 Rue du mûrier - 84360 - Lauris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ahmed Mazouz domicilié(e) Thermidor 6, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Bilel Bey, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation - Thermidor 9, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France

M. Ahmed Mazouz, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation - Thermidor 6, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France

M. Enzo Pannacci, Agissant pour le compte de la société "KVRTL" en cours de formation - 18 Rue du mûrier - 84360 - Lauris - France


M. Ahmed Mazouz - Thermidor 6, 2 Rue André Chenier - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739015 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie.