Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bilberry
Bilberry SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4247165
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2026
Bilberry de Bilberry

Présentation de la marque Bilberry

Déposée le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Bilberry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bilberry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Bilberry domicilié(e) 22 rue du lavoir de la grande pierre - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 225 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Bilberry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bilberry arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

Bilberry a également déposé les autres marques suivantes : CropVision , GoB , GoG


Bilberry SAS, SAS - 22 rue du lavoir de la grande pierre - 92160 - ANTONY - France - SIREN 818225278


IP TRUST, - 2 rue de Clichy - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690423 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Inscription le 30 avril 2020 - Constitution de mandataire n°786323 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-04-30

Machines et dispositifs agricoles de diagnostic permettant d'évaluer la présence de mauvaises herbes dans la culture, à savoir : appareil automatique de suppression mécanique de mauvaises herbes ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Service de cartographie (géographie) ; services de conseils agronomiques ;

Services agricoles ; localisation de mauvaises herbes.