Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TIRECUL - LA - GRAVIERE
Bilancini Bruno

Numéro de dépôt :
93477486
Date de dépôt :
19/07/1993
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
19/07/2023

Présentation de la marque CHATEAU TIRECUL - LA - GRAVIERE

Déposée le 19 juillet 1993 par Bilancini Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU TIRECUL - LA - GRAVIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est Bilancini Bruno domicilié(e) La Truffière - 24240 - MONBAZILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Bilancini domicilié(e) La Truffière - 24240 - MONBAZILLAC - France.

La marque CHATEAU TIRECUL - LA - GRAVIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU TIRECUL - LA - GRAVIERE est expirée depuis le 19 juillet 2023.


Bilancini Bruno - La Truffière - 24240 - MONBAZILLAC - France


Bruno Bilancini - La Truffière - 24240 - MONBAZILLAC - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245856 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2013 n°2535147 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-08

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU TIRECUL-LA-GRAVIERE"