BILAN PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT – BPEH

Bilan Performance Energétique de l'Habitat, SARL à associé unique

Présentation de la marque BILAN PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT – BPEH

Déposée le 16 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bilan Performance Energétique de l'Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BILAN PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT – BPEH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bilan Performance Energétique de l'Habitat domicilié(e) 5 rue de euterpe - 44230 - SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 609 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bilan Performance Energétique de l'Habitat, M. PERROCHEAU Berti domicilié(e) 5 rue de euterpe - 44230 - SAINT-SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque BILAN PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT – BPEH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILAN PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE DE L'HABITAT – BPEH arrivera à expiration en date du 16 mars 2025.