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Marques déposées par l'association loi 1901 Bilan Carbone
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Système de Management Carbone (SMC)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Système de Management Carbone (SMC)
Association Bilan Carbone, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4292165
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2026
Système de Management Carbone (SMC) de Bilan Carbone

Présentation de la marque Système de Management Carbone (SMC)

Déposée le 5 août 2016 par l'association loi 1901 Bilan Carbone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Système de Management Carbone (SMC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Bilan Carbone domicilié(e) 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 170 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION BILAN CARBONE, M. MARCUS Rémi domicilié(e) 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Système de Management Carbone (SMC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Système de Management Carbone (SMC) arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

Bilan Carbone a également déposé les autres marques suivantes : BC-C BILAN CARBONE CERTIFIED , BILAN CARBONE


Association Bilan Carbone, ASSOCIATION - 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 538170093


ASSOCIATION BILAN CARBONE, M. MARCUS Rémi - 41 rue Beauregard - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.