Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

*BONSOIR PARIS * HOUSE OF HASSANI
Monsieur Bilal IBN MAJDOUB HASSANI

Numéro de dépôt :
4490981
Date de dépôt :
12/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
*BONSOIR PARIS * HOUSE OF HASSANI de Bilal IBN MAJDOUB HASSANI

Présentation de la marque *BONSOIR PARIS * HOUSE OF HASSANI

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2018 par monsieur Bilal IBN MAJDOUB HASSANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « *BONSOIR PARIS * HOUSE OF HASSANI »

Le déposant est monsieur Bilal IBN MAJDOUB HASSANI domicilié(e) 197 Avenue du Président Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Amina Fruhauf domicilié(e) 197 , Avenue Du President Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur Bilal IBN MAJDOUB HASSANI - 197 Avenue du Président Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France


Madame Amina Fruhauf - 197 , Avenue Du President Wilson - 93210 - La Plaine Saint Denis - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 9 juillet 2019 - Rejet total n°762509 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.