BIL TOKI, Société à Responsabilité Limitée MAUROUX Olivier
Numéro de dépôt :
3159372
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
Présentation de la marque CLUB 64
Déposée le 10 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIL TOKI et MAUROUX Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUB 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIL TOKI domicilié(e) 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MAUROUX Olivier domicilié(e) rue de l'Uhabia, Maison Laffarguenia - 64210 - BIDARD - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque CLUB 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLUB 64 est expirée depuis le 10 avril 2022.
BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31 , 64
BIL TOKI, Société à Responsabilité Limitée - 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 4
MAUROUX Olivier - rue de l'Uhabia, Maison Laffarguenia - 64210 - BIDARD - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376813 - Publication au BOPI 2003-09-04
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496384 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Inscription le 3 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°583607 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Ustensibles et récipients non electriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapelleries. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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