Déposée le 17 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-47 du 21 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 046 401 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIL TOKI domicilié(e) 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France.
La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 64 est expirée depuis le 17 octobre 2023.
BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31 , 64
BIL TOKI, SAS - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 412046401
BIL TOKI - 4 RUE DE L'EGLISE - 64210 - GUETHARY - France
Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447099 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447104 - Publication au BOPI 2007-01-23
Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47
Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608314 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2013 n°2539978 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-24
Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633384 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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