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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI
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64
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

64
BIL TOKI, Société par Actions Simplifiée
MOORE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3159371
Date de dépôt :
10/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2022
64 de BIL TOKI

Présentation de la marque 64

Déposée le 10 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI domicilié(e) 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOORE domicilié(e) 27 rue de Lamigotte - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 32 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 64 est expirée depuis le 10 avril 2022.

BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31 , 64


BIL TOKI, Société par Actions Simplifiée - 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 4

MOORE, Société à Responsabilité Limitée - 27 rue de Lamigotte - 64600 - ANGLET - France - SIREN 4


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376813 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447104 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447099 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496386 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608314 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.