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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI
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64
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

64
BIL TOKI, Société par actions simplifiée
MOORE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3140839
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2022
64 de BIL TOKI

Présentation de la marque 64

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI domicilié(e) 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOORE domicilié(e) 27 rue de Lamigotte - 64600 - ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 64 est expirée depuis le 7 janvier 2022.

BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31 , SIXTY FOUR


BIL TOKI, Société par actions simplifiée - 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 4

MOORE, Société à Responsabilité Limitée - 27 rue de Lamigotte - 64600 - ANGLET - France - SIREN 4


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-40

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376813 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08

Inscription le 23 janvier 2007 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°447104 - Publication au BOPI 2007-01-23

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°447100 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487487 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Inscription le 10 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608314 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sac de plage en cuir et imitation cuir ; sac de voyage en cuir et imitation cuir. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].