Marque renouvelée - Marque en non vigueur

16
BIL TOKI, Société par Actions Simplifiée
MAUROUX Olivier

Numéro de dépôt :
3191236
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
16 de BIL TOKI

Présentation de la marque 16

Déposée le 23 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI et MAUROUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI domicilié(e) 4, rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MAUROUX Olivier domicilié(e) Maison Laffarguenia, rue de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque 16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 16 est expirée depuis le 23 octobre 2022.

BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 67 , 56 , 31 , 64 , SIXTY FOUR


BIL TOKI, Société par Actions Simplifiée - 4, rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 4

MAUROUX Olivier - Maison Laffarguenia, rue de l'Uhabia - 64210 - BIDART - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587938 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2012 n°2511603 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-12

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 20 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633384 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-20

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; jeux, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].