Marque renouvelée - Marque en non vigueur

06
BIL TOKI, Société par actions simplifiée
MAUROUX Olivier

Numéro de dépôt :
3140832
Date de dépôt :
07/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2022
06 de BIL TOKI

Présentation de la marque 06

Déposée le 7 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI et MAUROUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) BIL TOKI domicilié(e) 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et MAUROUX Olivier domicilié(e) rue de l'Uhabia, Maison Laffarguenia - 64210 - BIDARD - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 06 est expirée depuis le 7 janvier 2022.

BIL TOKI a également déposé les autres marques suivantes : 35 , 42 , 22 , 32 , 26 , 16 , 67 , 56 , 31 , 64


BIL TOKI, Société par actions simplifiée - 4 rue de l'Eglise - 64210 - GUETHARY - France - SIREN 4

MAUROUX Olivier - rue de l'Uhabia, Maison Laffarguenia - 64210 - BIDARD - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Inscription le 4 septembre 2003 - Changement d'adresse n°376813 - Publication au BOPI 2003-09-04

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2011 n°2487495 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-23

Inscription le 23 janvier 2012 - Changement de nature juridique n°567790 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604542 - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-07-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété;Erratum n°667418 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons ; produits de parfumerie. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.