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Marques déposées par madame Bijvoet Pauline
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SCARLETTE ATELIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCARLETTE ATELIERS
Mme Bijvoet Pauline

Numéro de dépôt :
4260946
Date de dépôt :
31/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2026
SCARLETTE ATELIERS de Bijvoet Pauline

Présentation de la marque SCARLETTE ATELIERS

Déposée le 31 mars 2016 par madame Bijvoet Pauline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SCARLETTE ATELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est madame Bijvoet Pauline domicilié(e) Domaine de Moimont - 80120 - VRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bijvoet Pauline, Scarlette Ateliers, SAS domicilié(e) Domaine de Moimont - 80120 - VRON - France.

La marque SCARLETTE ATELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARLETTE ATELIERS arrivera à expiration en date du 31 mars 2026.


Mme Bijvoet Pauline - Domaine de Moimont - 80120 - VRON - France


Mme Bijvoet Pauline, Scarlette Ateliers, SAS - Domaine de Moimont - 80120 - VRON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.