Déposée le 16 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BIJOUX JACQUELINE SINGH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JACQUELINE SINGH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIJOUX JACQUELINE SINGH domicilié(e) ayant son siège : 102 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 935 012 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque JACQUELINE SINGH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159765.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUELINE SINGH est expirée depuis le 16 avril 2012.
BIJOUX JACQUELINE SINGH Société anonyme - ayant son siège : 102 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 334935012
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Présentoirs. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) . Chapellerie. Gants (habillement) , ceintures (habillement) . Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes (pinces à cheveux) , tresses de cheveux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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