Déposée le 17 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUX G.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUX G.L domicilié(e) 6-8 avenue de Saunier, 07160 LE CHEYLARD (dossier no 2164853) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 519 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2164853) - France.
La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIJOUX G.L. Société à Responsabilité Limitée - 6-8 avenue de Saunier, 07160 LE CHEYLARD (dossier no 2164853) - France - SIREN 310519194
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2164853) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164853 - Publication au BOPI 2000-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45
Bijouterie fantaisie en plaqué or et argent (toutes sortes de bijoux pour hommes et femmes)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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