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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE
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ML
Marque expirée - Marque en non vigueur

ML
BIJOUX ALTESSE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1516436
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/2019
ML de BIJOUX ALTESSE

Présentation de la marque ML

Déposée le 21 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ML »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE domicilié(e) 07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS (dossier no 2391947) - 07310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391947) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ML est expirée depuis le 21 février 2019.

BIJOUX ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DIVINES , BIJOUX ALTESSE , ML . BIJOUX , BOREALES , OSLO , Altesse Collection , GAM , ALTESSE . BIJOUX


BIJOUX ALTESSE Société par Actions Simplifiée - 07310 SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS (dossier no 2391947) - 07310 - France - SIREN 335620316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2391947) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2008 n°2391947 - Publication au BOPI 2008-12-12

Renouvellement sans limitation n°2136773 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription - Changement de dénomination n°46359 - Publication au BOPI

Inscription le 15 septembre 2009 - Changement de nature juridique n°506277 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-15

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.