Altesse Collection
Présentation de la marque Altesse Collection
Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Altesse Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Altesse Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Altesse Collection est expirée depuis le 7 octobre 2022.
BIJOUX ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509980 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24
Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586916 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22
Inscription le 31 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730220 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31