Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE
BIJOUTIERS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
96613525
Date de dépôt :
29/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2006

Présentation de la marque ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE

Déposée le 29 février 1996 par la société BIJOUTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société BIJOUTIERS DE FRANCE domicilié(e) 20 rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 039 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEO BIJOUTIERS DE FRANCE est expirée depuis le 1 mars 2006.

BIJOUTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES 8 JOURS EN OR , SELHOR PRESTIGE , JULIEN D'ORCEL , BIJOUTIERS DE FRANCE , LA RONDE DES BIJOUX , (Marque figurative) , JULIEN D'ORCEL , (Marque figurative) , JULIEN D'ORCEL , SNOBY


BIJOUTIERS DE FRANCE - 20 rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France - SIREN 592039713


NOVAMARK - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Or, bijouterie en or, horlogerie en or, instruments chronométriques en or, joaillerie, pierres precieuses.