Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JULIEN D'ORCEL
BIJOUTIERS DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1613747
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010
JULIEN D\'ORCEL de BIJOUTIERS DE FRANCE

Présentation de la marque JULIEN D'ORCEL

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JULIEN D'ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE domicilié(e) Coopérative, régie par la loi du 11 juillet 1972, 20, rue des Quatre Fils, 75003 PARIS (dossier no 2180695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 039 713 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2180695) - France.

La marque JULIEN D'ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULIEN D'ORCEL est expirée depuis le 2 mars 2010.

BIJOUTIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES 8 JOURS EN OR , SELHOR PRESTIGE , JULIEN D'ORCEL , BIJOUTIERS DE FRANCE , LA RONDE DES BIJOUX , (Marque figurative) , JULIEN D'ORCEL , (Marque figurative) , SNOBY , L'ODYSSEE DE L'OR


BIJOUTIERS DE FRANCE, Société anonyme - Coopérative, régie par la loi du 11 juillet 1972, 20, rue des Quatre Fils, 75003 PARIS (dossier no 2180695) - France - SIREN 592039713


NOVAMARK - (dossier no 2180695) - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180695 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Inscription le 11 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312512 - Publication au BOPI 2000-12-11

Inscription le 18 septembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°307687 - Publication au BOPI 2000-09-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques