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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS
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ORFEO Bijoutiers de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEO Bijoutiers de France
BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99777125
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/02/2009

Présentation de la marque ORFEO Bijoutiers de France

Déposée le 23 février 1999 par la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORFEO Bijoutiers de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS domicilié(e) 42, rue d'Enghien, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 039 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ORFEO Bijoutiers de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEO Bijoutiers de France est expirée depuis le 23 février 2009.

BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUTIERS DE FRANCE , HELITIME , JULIEN D'ORCEL , JULIEN D'ORCEL


BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS (société anonyme) - 42, rue d'Enghien, 75010 PARIS - France - SIREN 592039713


NOVAMARK - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et autres instruments chronométriques.