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Marques déposées par la société BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS
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JULIEN D'ORCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULIEN D'ORCEL
BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS

Numéro de dépôt :
97682680
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2007

Présentation de la marque JULIEN D'ORCEL

Déposée le 16 juin 1997 par la société BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULIEN D'ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la société BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS domicilié(e) 20 rue des Quatre-Fils, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 039 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque JULIEN D'ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULIEN D'ORCEL est expirée depuis le 16 juin 2007.

BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUTIERS DE FRANCE , HELITIME , ORFEO Bijoutiers de France , JULIEN D'ORCEL


BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTERIES ET HORLOGERS - 20 rue des Quatre-Fils, 75003 PARIS - France - SIREN 592039713


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques