Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELITIME
BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS

Numéro de dépôt :
95556822
Date de dépôt :
06/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2005

Présentation de la marque HELITIME

Déposée le 6 février 1995 par BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELITIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS, domicilié(e) 20, rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque HELITIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELITIME est expirée depuis le 6 février 2005.

BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS a également déposé les autres marques suivantes : BIJOUTIERS DE FRANCE , JULIEN D'ORCEL , ORFEO Bijoutiers de France , JULIEN D'ORCEL


BIJOUTIERS DE FRANCE - SOCIETE COOPERATIVE D'ACHAT EN COMMUN DES COMMERCANTS DETAILLANTS BIJOUTIERS ET HORLOGERS - 20, rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France


NOVAMARK - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques