Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEO
BIJOUTIERS DE FRANCE - Société Anonyme Coopérative

Numéro de dépôt :
95600022
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2005

Présentation de la marque ORFEO

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORFEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIJOUTIERS DE FRANCE Coopérative domicilié(e) 20, Rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 039 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ORFEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEO est expirée depuis le 7 décembre 2005.


BIJOUTIERS DE FRANCE - Société Anonyme Coopérative - 20, Rue des Quatre Fils, 75003 PARIS - France - SIREN 592039713


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°380476 - Publication au BOPI 2003-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques