Déposée le 19 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE NANCY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE NANCY domicilié(e) AVENUE JACQUES PREVERT - 13730 - SAINT-VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 900 993 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BIJOUTERIE NANCY, C/COM. GEANT domicilié(e) AVENUE JACQUES PREVERT - 13730 - SAINT-VICTORET - France.
La marque NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NANCY est expirée depuis le 19 octobre 2022.
S.A.R.L. BIJOUTERIE NANCY, S.A.R.L., C/COM. GEANT - AVENUE JACQUES PREVERT - 13730 - SAINT-VICTORET - France - SIREN 323900993
S.A.R.L. BIJOUTERIE NANCY, C/COM. GEANT - AVENUE JACQUES PREVERT - 13730 - SAINT-VICTORET - France
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2002 n°2226902 - Publication au BOPI 2002-09-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499573 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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