Déposée le 27 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE MONTAGNON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOSTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE MONTAGNON domicilié(e) 33 COURS GIMON, 13300 SALON DE PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PHILIPPE MONTAGNON BIJOUTERIE MONTAGNON - France.
La marque NOSTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOSTRAL est expirée depuis le 27 février 2008.
BIJOUTERIE MONTAGNON a également déposé les autres marques suivantes : Philippe Montagnon
BIJOUTERIE MONTAGNON (S.A.R.L.) - 33 COURS GIMON, 13300 SALON DE PROVENCE - France
MONSIEUR PHILIPPE MONTAGNON BIJOUTERIE MONTAGNON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie Pâtisserie, confiserie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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