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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE DAMIENS
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D DAMIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DAMIENS
S.A.R.L. BIJOUTERIE DAMIENS

Numéro de dépôt :
3182364
Date de dépôt :
04/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/09/2012
D DAMIENS de BIJOUTERIE DAMIENS

Présentation de la marque D DAMIENS

Déposée le 4 septembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE DAMIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DAMIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIJOUTERIE DAMIENS domicilié(e) 38 RUE CARNOT,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 820 256 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL DAMIENS BIJOUTERIE DAMIENS domicilié(e) 38 RUE CARNOT,21200 BEAUNE - 21200 - France.

La marque D DAMIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DAMIENS est expirée depuis le 4 septembre 2012.


S.A.R.L. BIJOUTERIE DAMIENS - 38 RUE CARNOT,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 51582025600011


Monsieur MICHEL DAMIENS BIJOUTERIE DAMIENS - 38 RUE CARNOT,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Métaux précieux et leurs alliages. Produits en métaux précieux à savoir vaisselle, couverts, timbales, bougeoirs, vases, figurines, porte-clés et pince-billets en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments de chronométrie.