Déposée le 2 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MOSAIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIIN domicilié(e) Lôtissement 10, 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 497 268 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MOSAIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356834.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIIN, Société à Responsabilité Limitée - Lôtissement 10, 36 rue Emile Decorps - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 534497268
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°604930 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 14 mai 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°623945 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-14
Inscription le 12 mai 2015 - Changement d'adresse n°648954 - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-05-12
Renouvellement avec limitation le 31 mars 2015 n°2583041 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-03-31
Logiciels (programmes enregistrés) destinés à la construction immobilière et à l'aménagement d'espaces intérieurs ou en extérieur. Meubles, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, appliques murales décoratives ( ameublement) non en matières textiles, armoires, bahuts (coffres) non métalliques, bancs (meubles), étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), buffets, buffets roulants (meubles), meubles de bureau, bureaux (meubles), caillebotis non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non métalliques, canapés, casiers, chaises (sièges), chaises longues, porte-chapeaux, chariots (mobilier), écrans de cheminées, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), crochets de portemanteaux (non métalliques), crochets de rideaux, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables à dessin, divans, étagères, fauteuils, fauteuils de bureau, garnitures de meubles (non métalliques), jardinières (meubles), lits, meubles de bureau, meubles métalliques, portes de meubles, rayons de meubles, miroirs (glaces), porte-parapluies, paravents (meubles), pièces d'ameublement, plateaux de tables, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, pupitres, rayonnages, sièges, sièges métalliques, sofas, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres, stores en bois tissé (mobilier), tableaux accroche-clefs, tablettes de rangement, tablettes pour machines à écrire, tabourets, vaisseliers, vitrines (meubles).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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