Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QR-Epitaphe
Mme bigot catherine

Numéro de dépôt :
3982149
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/02/2023
QR-Epitaphe de bigot catherine

Présentation de la marque QR-Epitaphe

Déposée le 12 février 2013 par madame bigot catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QR-Epitaphe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est madame bigot catherine domicilié(e) 13 rue andre lefebvre - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme bigot catherine domicilié(e) 13 rue andre lefebvre - 75015 - PARIS - France.

La marque QR-Epitaphe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QR-Epitaphe est expirée depuis le 12 février 2023.


Mme bigot catherine - 13 rue andre lefebvre - 75015 - PARIS - France


Mme bigot catherine - 13 rue andre lefebvre - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Distribution (livraison de produits).