Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CARMAGNOLE
Numéro de dépôt :
1508930
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/1999
Présentation de la marque LA CARMAGNOLE
Déposée le 17 janvier 1989 par BIGNON Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARMAGNOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA CARMAGNOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1508930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARMAGNOLE est expirée depuis le 17 janvier 1999.
BIGNON Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26