Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INEXASS » CABINET D'EXPERTISE INFORMATIQUE
M. BIGNAN Emmanuel

Numéro de dépôt :
3284798
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/04/2014
INEXASS » CABINET D\'EXPERTISE INFORMATIQUE de BIGNAN Emmanuel

Présentation de la marque INEXASS » CABINET D'EXPERTISE INFORMATIQUE

Déposée le 8 avril 2004 par monsieur BIGNAN Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INEXASS » CABINET D'EXPERTISE INFORMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est monsieur BIGNAN Emmanuel domicilié(e) 74 rue de la Paix,44620 LA MONTAGNE - 44620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIGNAN Emmanuel domicilié(e) 74 rue de la Paix,44620 LA MONTAGNE - 44620 - France.

La marque INEXASS » CABINET D'EXPERTISE INFORMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INEXASS » CABINET D'EXPERTISE INFORMATIQUE est expirée depuis le 8 avril 2014.


M. BIGNAN Emmanuel - 74 rue de la Paix,44620 LA MONTAGNE - 44620 - France


M. BIGNAN Emmanuel - 74 rue de la Paix,44620 LA MONTAGNE - 44620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

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